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Infos pratiques

Mairie de Bras

Maire : Angélique FROMION
Route de Brignoles
83 149 Bras
Tél. 04 94 37 23 40
Fax. 04 94 69 97 18
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi de 8h à 12h,
Mardi et jeudi de 15h à 18h,
Le samedi de 9h à 12h.
Date Ordre du jour Document
01/07/2010 Conseil municipal du 01 juillet 2010

Validation du compte-rendu de la séance précédente,
Autorisation au Maire à ester en justice,
Demande de subventions au Conseil...

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27/05/2010 Conseil municipal du 27 mai 2010

Validation du compte-rendu de la séance précédente,

Contrat d’entretien du standard téléphonique,

Renouvellement Convention...

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22/04/2010 Conseil municipal du 22 avril 2010

Acquisitions foncières,

Contrat d’entretien du standard téléphonique,

Demande de subvention à l’Etat au titre de la...

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01/04/2010 Conseil municipal du 1er avril 2010

Approbation des comptes administratifs 2009 du Maire concernant les Budgets M14 (Budget Principal), M49 (Service eau et Assainissement), et M4...

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25/02/2010 Conseil municipal du 25 février 2010 à 20H30
Approbation convention Prestation de Service Accueil de Loisirs avec la CAF du Var,Autorisation au Maire d’ester en justice devant le Tribunal... 		télécharger
28/01/2010 Conseil Municipal du 28 JANVIER 2010
Conseil Municipal du 28 JANVIER 2010 Approbation du Plan d’Aménagement Forestier, Sortie de l’inventaire de la clio Retrait du SIE des... 		télécharger
10/12/2009 Conseil municipal du 10 décembre 2009
Conseil municipal du 10 décembre 2009 Approbation emprunt pour acquisitions foncières Approbation extension du périmètre communautaire par...
26/11/2009 Conseil municipal du 26 novembre 2009
Conseil municipal du 26 novembre 2009 Virement de crédit M14 Contrat de maintenance alarme Contrat de service logiciel MAGNUS Avenant MAPA Demande... 		télécharger
22/10/2009 Conseil municipal du 22 octobre 2009
Conseil municipal du 22 octobre 2009 Inscription de la Charte des Services Publics dans la Constitution, Participation aux voyages scolaires,... 		télécharger
08/10/2009 Conseil Municipal du 8 octobre 2009
Conseil Municipal du 8 octobre 2009 Renouvellement convention d’organisation et financement des transports scolaires avec le Département du... 		télécharger
10/09/2009 Conseil Municipal du 10 septembre 2009
Conseil Municipal du 10 septembre 2009 Droit de préemption urbain, Demandes de subventions au Département et à la Région, Questions diverses.
03/09/2009 Conseil Municipal du 3 septembre 2009
Conseil Municipal du 3 septembre 2009 La carraire des Routes, Projet d’aménagement de parking (étude hydraulique) Autorisation au Maire à... 		télécharger
16/07/2009 Conseil municipal du 16 juillet 2009
Conseil municipal du 16 juillet 2009 Approbation des tarifs de la garderie municipale Demande de subvention pour classe de neige Sortie inventaire... 		télécharger
11/06/2009 Conseil Municipal du 11 juin 2009
Conseil Municipal du 11 juin 2009 Motion concernant la décision de la communauté Européenne autorisant le coupage du vin, Modification... 		télécharger
14/05/2009 Conseil Municipal du 14 mai 2009
Conseil Municipal du 14 mai 2009 Soutien au service public de l’ONF, Demande de participation à un voyage pédagogique, Fixation tarifs... 		télécharger
16/04/2009 Conseil municipal du 16 avril 2009
Conseil municipal du 16 avril 2009 Renouvellement des membres du Centre Communal d’Action Sociale, Approbation de la convention fourrière auto,... 		télécharger
26/03/2009 Conseil municipal du 26 mars 2009
Conseil municipal du 26 mars 2009 Approbation des demandes de subventions au Département et à la Région Demande de clarification et de... 		télécharger
19/03/2009 Conseil municipal du 19 mars 2009
Conseil municipal du 19 mars 2009 Approbation des comptes de gestion 2008 du Trésorier concernant les Budgets : M14 (Budget Principal), M49... 		télécharger
19/02/2009 Conseil municipal du 19 février 2009
Conseil municipal du 19 février 2009 Opérations d’Investissement Budget M14, avant BP 2009 Election des adjoints suite à une démission... 		télécharger
22/01/2009 Conseil municipal du 22 janvier 2009
Conseil municipal du 22 janvier 2009 Approbation de concession de pâturage Demande de subvention à l’Agence de l’eau pour le remplacement des... 		télécharger